Déposée le 26 août 1999 par DRIKES ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÉLÉMENT TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est DRIKES ERIC, domicilié(e) 12 VILLA REMY, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DRIKES ERIC - France.
La marque ÉLÉMENT TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRIKES ERIC - 12 VILLA REMY, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France
MR DRIKES ERIC - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316846 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, cussedanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Meubles, glaces (miroirs) cadres.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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